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Loisirs de Val-Joli


Rapport du maire aux citoyens sur les faits saillants du rapport financier 2018
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Contrats et rémunération 2017
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Règlement No_2019-04

Prévention des incendies

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Règlement No_2018-16

règlement relatif à l’entretien des systèmes de traitement tertiaire de désinfection par rayonnement ultraviolet

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Règlement No_2018-12

Révision du Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux et modifiant le règlement NO 2018-09

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Règlement No_2018-10

Prévention des incendies

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Règlement No_2019-01

Rémunération des élus

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Règlement No_2019-03

Règlement général de la Municipalité de Val-Joli

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Réglementation d'urbanisme

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Règlement de lotissement n°2004-7

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Politique

Politique de gestion contractuelle (article 938.1.2 du Code municipal)

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Vous pouvez consulter la publication de la liste des contrats sur SE@O

 

Élus municipaux


RÈGLEMENT NUMÉRO 2018-09

Relatif au code d'éthique et de déontologie des élus municipaux.


Employés municipaux


RÈGLEMENT NUMÉRO 2016-15   

CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES EMPLOYÉS MUNICIPAUX

 

500 Route 249
Val-Joli, Qc
J1S 0E8
Téléphone : 819-845-7663
Téléphone ou télécopieur : 819-845-4399
direction@val-joli.ca